La garantie temporaire de travail ou ITT permet à un emprunteur de se protéger contre les risques pouvant lui conduire dans une impossibilité d’exercer une activité rémunératrice. Cette couverture s’avère cependant complexe et elle est souvent à l’origine des conflits entre l’assuré et l’assureur.

Une garantie complexe

L’assurance ITT est une garantie par laquelle l’assureur s’engage à prendre en charge le paiement des mensualités du crédit de l’emprunteur si des suites à une maladie ou un accident, celui-ci se trouve temporairement dans l’incapacité d’assurer une activité génératrice de revenus.

Le débiteur s’expose donc à une dégradation de sa situation financière. L’application de cette couverture bute cependant sur un problème lié à la complexité de la détermination de l’incapacité temporaire. Cette dernière varie en effet d’une convention à une autre. Il est alors évident que tout repose sur l’appréhension de ce concept par la compagnie d’assurance ; ce qui a forcément des incidences sur le contrat de garantie.

La prise en charge de la dette de l’assuré

Aussi complexe qu’elle soit, cette garantie est d’une grande utilité pour l’emprunteur. La prestation de la compagnie d’assurance peut être un remboursement de la totalité des versements mensuels de la dette de l’emprunteur durant la période où ce dernier ne peut pas travailler.

La prise en charge s’arrêtera à hauteur de la partie du capital du crédit couvert par l’assurance emprunteur. L’assureur peut aussi se charger du paiement des mensualités pendant l’arrêt de travail, mais le montant restitué n’excédera pas le manque à gagner occasionné par l’incapacité du souscripteur à exercer une activité professionnelle.

Attention aux exclusions

Comme dans le cas de toutes les couvertures de crédit immobilier, la garantie ITT comporte également des exclusions. L’assure doit donc vérifier si son contrat ne comporte pas des restrictions comme le délai d’attente ou de carence. Durant cette période pouvant aller jusqu’à 180 jours après la signature de la convention d’assurance, l’assuré n’est pas couvert par sa garantie ITT.

De même, la franchise est un intervalle de temps pendant lequel l’assureur n’intervient pas pour prendre en charge la dette de son client. Ce délai peut varier de 90 jours à 270 jours à compter de la date de constatation du sinistre.